Déposée le 21 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASAPIZZA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CASA PIZZA GRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASAPIZZA FRANCE domicilié(e) CC LE SOLIS, BUREAUX ELYTIS A3, AVENUE DE LA MER - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 992 686 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mle ETIENNE KARINE domicilié(e) 15 RUE BEAUVAU - 13001 - MARSEILLE - France.
La marque LA CASA PIZZA GRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CASA PIZZA GRILL arrivera à expiration en date du 21 janvier 2025.
CASAPIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA CASA EXPRESS , pasta's
CASAPIZZA FRANCE, SAS - CC LE SOLIS, BUREAUX ELYTIS A3, AVENUE DE LA MER - 34970 - LATTES - France - SIREN 348992686
INLEX IP EXPERTISE, Mle ETIENNE KARINE - 15 RUE BEAUVAU - 13001 - MARSEILLE - France
Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448651 - Publication au BOPI 2007-02-19
Inscription le 19 février 2007 - Concession de licence n°448652 - Publication au BOPI 2007-02-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Inscription le 25 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599863 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2015 n°2576441 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-21
Viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromage ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou œufs. Produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; sel ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments. Produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse. bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques vendues en rayon frais. Boissons diététiques à usage alimentaire (non à usage médical). Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, essences alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits avec alcool, spiritueux, vins. Publicité. Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de foires, d'expositions et de manifestations à but commercial ou publicitaire ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle et organisation de campagnes publicitaires organisant la promotion de produits ; mise à jour de documentation publicitaire ; services de démonstration de produits ; conseils en matière de stratégie et de planification d'entreprise ; services d'analyse, à savoir analyses de la concurrence et études de marchés ; opérations de mercatique. Prévisions économiques ; recherche de marchés ; information statistique ; sondage d'opinion ; conseils et assistance en matière d'organisation, de management, de recrutement et de stratégie d'entreprises. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Regroupement au profit de tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir produits alimentaires (non à usage médical), produits alimentaires diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical, boissons non alcooliques et boissons alcooliques, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, ou dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Web ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Télécommunications, services de communication radiophoniques, téléphonique, télégraphique, et par tous moyens téléinformatiques, messageries par voie télématique et par terminaux d'ordinateur, messagerie électronique, agence d'informations nouvelles, agences de presse, transmission et expédition de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisés, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion. Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; agences de logement (hôtels, pensions).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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